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30/03/2013

Historique , Règlement , Statuts

HISTORIQUE

1975

Création de la section rattachée à la JA MUZILLAC.

Président : Henri VAILLANT.

Les équipes disputent le championnat USCM (patros).

Juillet 1978
La section s'affilie à la FFTT et démarre le championnat en D4.

L'activité se déroule à la salle des fêtes près de la mairie (aujourd'hui salle Adélaïde).
Mai 1979

Montée de l'équipe première en D3.

Juin 1982

Montée de l'équipe première en D2.

Christian HOELLARD succède à Henri VAILLANT comme président.

Juin 1991

La JA MUZILLAC devient le M.OS Muzillac Omnisports.

Juin 1992

Adrien VAN HAASTER succède à Christian HOELLARD comme

président.

La section trouve enfin une salle à sa mesure : celle du SIVOM.

Juin 2000

Constitution de l'association M.OS Tennis de table.

Bruno HUBERT succède à Adrien VAN HAASTER comme président.

Décembre 2000

Montée de l'équipe première en D1 pour la première fois de son histoire.

Septembre 2003

Le tennis de table sort du MOS et devient:


MTT : Muzillac Tennis de Table

Mars 2005

Le Club se dote d'un site INTERNET (Web master : Christophe Couture)

 Mai 2008

 Luc BAUDAIS succède à Bruno HUBERT comme président.

Mai 2009

Benjamin VILAIN succède à Luc BAUDAIS comme président.

Juin 2010

Déménagement rue du Docteur Calmette "salle du clos des moines" . Le Club va ainsi pouvoir prendre une autre dimension.

Décembre 2013

L'équipe 1 composée de Matthieu Flégeau et Yann Beyl (17), Nicolas Couture(15), Clément Roszak et Kilian Trin (14) accède pour la 1ère fois au niveau Pré Régional

 Juin 2014

Et en Régionale 3 après un parcours sans faute !

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                        REGLEMENT INTERIEUR POUR LES ADHERENTS, LICENCIES DE MUZILLAC TENNIS DE TABLE



ART1 : Est considéré appartenant à l'association, tout adhérent ayant réglé sa cotisation/licence loisir
ou compétition, qui est en même temps une assurance.
Avant le 1 5 septembre, chaque adhérent doit remette au secrétaire du club :
A - un certificat médical de non contre indication,
B - une photo d'identité, s'il s'agit de la première licence,
C - un chèque du montant de la cotisation.

ART 2 : Chaque licencié respectera les conditions d'utilisation des salles mises à sa disposition.
S'abstiendra de fumer ou d'apporter des boissons alcoolisées. Possédera des chaussures de sport qui
respectent le revêtement (chaussures de ville interdites).

ART 3 : Pour l'entraînement ou la compétition il est demandé à chacun, d'aider à installer et à ranger le
matériel, d'en prendre soin et de signaler aux responsables d'équipe toutes défectuosités.

ART 4 : C'est la commission sportive qui est chargée de la composition des équipes, en tenant compte
des disponibilités de chacun, de ses désirs et de son niveau technique. Informer toujours son capitaine
d'équipe pour lui faciliter la tâche.

ART 5 : Tout licencié, au delà de sa pratique pongiste, est invité à participer à la vie du club et à aider
les responsables dans l'organisation des manifestations telles que :

• forum des associations,
• foulées muzillacaises,
• tournois non licenciés (. . . ).

A s'investir dans les différentes commissions prévues par le Comité Directeur.

ART 6 : Des sanctions disciplinaires peuvent le cas échéant, être prises par le Comité Directeur, telles que :

• avertissement,
• pénalité sportive,
• suspension,
• radiation.

Ceci pour agir d'une manière préventive dans le seul but de maintenir une cohésion et un état
d'esprit à l'ensemble du club.

ATTITUDE DIGNE... ATTITUDE PING
"Pour mes partenaires, je donne le meilleur de moi-même".
"En me battant loyalement, je suis toujours gagnant".
"Vainqueur ou vaincu , je reste sympa".

Fait le 23 juin 2003

LE COMITE DIRECTEUR




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REGLEMENT INTERIEUR


OBJET : Ce règlement intérieur établi par le comité directeur a pour but de préciser les points non prévus aux statuts et destinés à améliorer "administration interne de l'association MUZILLAC TENNIS DE TABLE et plus particulièrement le fonctionnement du comité directeur.

ARTICLE 1
ADMINISTRATION ET ORGANISATION DU BUREAU

* Président et vice-présidents

Le président de l'association préside le comité directeur et son bureau.
Son rôle est de planifier, organiser et animer les différentes réunions nécessaires au fonctionnement de l'association Tennis de table ainsi que de représenter l'association auprès de toutes les instances extérieures sportives, juridiques et administratives,liées à l'association.

Pour remplir son rôle, le président est assisté de deux vice-présidents, qui ont pour mission de l'aider à remplir ses prérogatives.

*Secrétaire et secrétaire adjoint

Le secrétaire rédige les procès verbaux des réunions du comité directeur et de l'assemblée générale, convoque à la demande du président ou des vice-présidents les autres membres du comité directeur ou l'ensemble des adhérents de l'association.

Il est chargé chaque année du renouvellement des licences et de l'engagement des différentes équipes pour le championnat et autres compétitions, ainsi que de la ré affiliation de l'association avant le 1er juillet de la nouvelle saison sportive.

Plus généralement il est chargé de la correspondance de l'association, de la tenue du registre des différents courriers de l'association, ainsi que de l'archivage.


Pour simplifier la circulation de l'information, le secrétaire est (automatiquement) correspondant de l'association auprès de la fédération, de la ligue et du comité départemental tennis de table, au même titre que pourrait l'être le président.

Il travaille en étroite collaboration avec le président et avec le trésorier pour les questions relevant de sa compétence.

Pour exercer l'ensemble de sa mission, il est assisté d'un secrétaire adjoint, qui peut le remplacer

* Trésorier et trésorier adjoint

Le trésorier est chargé :

 de la tenue de la comptabilité de l'association,
 de présenter en fin d'exercice à l'assemblée générale le compte,
 de résultat et le bilan représentant le patrimoine de l'association,
 de présenter un budget prévisionnel pour la saison suivante.

Le président (qui possède la signature au même titre que le trésorier) et le comité directeur dans son ensemble exerçant tout contrôle nécessaire au suivi et à la bonne gestion de l'association.

Les investissement importants (+ de 400,00 €) sont du ressort de l'assemblée générale.

Pour l'aider dans sa fonction, le trésorier est assisté d'un vice trésorier pour la gestion de certaines tâches.

nota : Les vice-présidents peuvent être aussi secrétaire adjoint ou trésorier-adjoint.
Seuls sont mentionnés les noms du président, du secrétaire et du trésorier dans la déclaration à la
préfecture.

ARTICLE 2
AUTRES ROLES DU COMITE DIRECTEUR

*Organisation sportive

Sur le plan sportif, le comité directeur désignera un responsable capitaine d'équipe (par équipe engagée) dont la mission sera :

 de composer son équipe,
 de remplir les feuilles de matchs.
 de les expédier par courrier,
 de communiquer le résultat sur internet,
 de prévoir le pot de fin de rencontre.

Pour un meilleur fonctionnement, il est souhaitable de nommer un coordinateur responsable de la commission sportive et du matériel nécessaire à la pratique du tennis de table.

* Organisation administrative

Pour un meilleur fonctionnement, il est nécessaire que le correspondant de l'association, destinataire de l'information soit celui qui coordonne les tâches des différents intervenants administratifs (Président, secrétaire, trésorier et adjoints).
Ceci afin d'éviter que certains « actes restent en sommeil ».

* Organisation disciplinaire

Le président a pour mission de faire connaître et respecter auprès des adhérents les règlements d'utilisation des différentes salles utilisées ; ainsi que de veiller aux réglementations en vigueur concernant l'alcool et le tabac à l'intérieur des enceintes sportives.

En cas de troubles, c'est le président avec le comité directeur qui statuera sur
la marche à suivre et les suites à donner concernant les mesures disciplinaires qui
pourront aller du simple avertissement à la radiation définitive de l'association.


* Révision

Ce règlement intérieur pourra être révisé chaque année, lors du renouvellement du comité directeur.

D'autre part, pour assurer une bonne dynamique de fonctionnement, il peut être utile de s'inspirer de l'organigramme (cf. page ..) et de le compléter à chaque nouvelle élection du comité directeur.

 

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STATUTS

 

PREAMBULE

L'association MUZILLAC TENNIS DE TABLE réunie en assemblée générale extraordinaire s'érige en nouvelle association par référence à la loi du 1er juillet 1901 et aux textes subséquents, sous la dénomination MUZILLAC TENNIS DE TABLE.(Muzillac TT).
Elle jouit, conformément à la loi, de la pleine responsabilité morale et juridique dans l'exercice de ses activités spécifiques et des actes de la vie associative qui lui sont propres.




ARTICLE 1

L'association dite : MUZILLAC TENNIS DE TABLE a pour objet la pratique du
tennis de table en loisirs et compétitions.
Elle siège à la Mairie de Muzillac, place de l'Hôtel de Ville, 561 90 MUZILLAC.

ARTICLE 2

L'association se compose de tous les adhérents à jour de leur cotisation.

ARTICLE 3

L'association est obligatoirement alliée à la Fédération Francise de tennis de table et au Comité Départemental Tennis de Table sous la forme d'un numéro d'agrément. La durée de l'association est illimitée.

ARTICLE 4

L es adhérents contribuent au fonctionnement de l'association par le paiement d'une cotisation dont le montant et les modalités de versement sont fixés par l'assemblée générale.

ARTICLE 5

La qualité d'adhérent à l'association se perd par démission ou par radiation prononcée par le comité Directeur pour non-paiement de la cotisation ou pour tout motif grave.

ARTICLE 6

Les sanctions disciplinaires applicables sont fixées par le règlement intérieur.

ARTICLE 7

Les moyens d'action de l'association sont l'organisation de compétitions,
tournois, stages, publication de bulletins, etc. . .

ARTICLE 8

En cas de litiges internes, la compétence du Comité Départemental pourra être requise.


ARTICLE 9

L'assemblée générale de l'association se compose de tous les adhérents à jour de leur cotisation.

ARTICLE 10

L'assemblée générale est convoquée par le président. Elle se réunit au moins une fois par an à la date fixée par le Comité Directeur. En outre, elle se réunit chaque fois que sa convocation est demandée par le Comité Directeur ou par le tiers des membres de l'assemblée représentant le tiers des voix.
L'ordre du jour est fixé par le Comité Directeur.
L'assemblée générale définit, oriente et contrôle la politique générale de l’association. Elle entend chaque année les rapports sur la gestion du Comité
Directeur et sur la situation morale et financière de l'association. Elle approuve les comptes de l'exercice et vote le budget de l'exercice suivant.
L'assemblée générale est seule compétente pour se prononcer sur les acquisitions, les échanges et les aliénations de biens immobiliers.
Les procès-verbaux de l'assemblée générale et les rapports financiers sont communiqués chaque année à l'Office Municipal des Sports (O.M.S.).





Section 1 : LE COMITE DIRECTEUR

ARTICLE 11

L'association est administrée par un Comité Directeur de 9 membres qui
exerce l'ensemble des attributions que les présents statuts n'attribuent pas à l'assemblée générale.
Les membres du Comité Directeur sont élus au scrutin secret ou à main levée par l'assemblée générale pour une durée de un an. Ils sont rééligibles.
Ne peuvent être élues au Comité Directeur que les personnes majeures de dix-huit ans jouissant de leurs droits civiques ainsi que les mineurs de seize ans révolus à la date de l'assemblée générale élective sous réserve d'un accord écrit de leurs parents ou tuteurs.




ARTICLE 12

L'assemblée générale peut mettre fin au mandat du Comité Directeur avant
son terme normal dans les conditions ci-après :

1. L'assemblée générale doit avoir été convoquée à cet effet à la
demande du tiers de ses membres représentant le tiers des voix.

2. Les deux tiers des membres de l'assemblée générale doivent être
présents ou représentés.

3. La révocation du Comité Directeur doit être votée à la majorité
absolue des suffrages exprimés et des bulletins blancs.






ARTICLE 13

Le comité Directeur se réunit au moins trois fois par an. Il est convoqué par le président. La convocation est obligatoire lorsqu'elle est demandée par le quart de ses membres.
Le comité Directeur ne délibère valablement que si le tiers au moins de ses membres est présent.
Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire.

ARTICLE 14

Les membres du Comité Directeur ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leurs sont confiées.
Le comité Directeur vérifie les justifications présentées à l'appui des demandes de remboursement de frais. Il statue sur ces demandes.

Section 2 : LE PRESIDENT ET LE BUREAU

ARTICLE 15

Dès l'élection du Comité Directeur, l'assemblée générale élit le président de l'association.
Le président est choisi parmi les membres du Comité Directeur. Il est élu au scrutin secret, à la majorité absolue des suffrages valablement exprimés et des bulletins blancs. Le mandat du président prend fin avec celui du Comité Directeur.

ARTICLE 16

Après l'élection du président par l'assemblée générale, le Comité Directeur élit en son sein, au scrutin secret, un bureau dont la composition est axée par le règlement intérieur et qui comprend au moins un secrétaire général et un trésorier.
Le mandat du bureau prend fin avec celui du Comité Directeur.

ARTICLE 17

Le président de l'association préside les assemblées générales, le Comité Directeur et le bureau. Il ordonnance les dépenses. Il représente l'association dans tous les actes de la vie civile et devant les tribunaux.
Le président peut déléguer certaines de ses attributions dans les conditions fixées par le règlement intérieur. Toutefois, la représentation de l'association en justice ne peut-être assurée, à défaut du président, que par un mandataire agissant en vertu d'un pouvoir spécial.

ARTICLE 18

En cas de vacance du poste de président pour quelque cause que ce soit, les fonctions de président sont exercées provisoirement par un membre du bureau élu au scrutin secret par le Comité Directeur, jusqu'à échéance de l'assemblée générale prévue par les statuts.


Section 3 : AUTRES ORGANES DE L'ASSOCIATION

ARTICLE 19

Le Comité Directeur institue les différentes commissions qu'il juge utiles pour le fonctionnement de l'association.


ARTICLE 20

1 - Cotisation et souscription de ses adhérents
2- Produit des manifestations
3- Subventions des collectivités territoriales
4- Les ressources créés à titre exceptionnel
5- Le produit des rétributions perçues pour services rendus

ARTICLE 21

La comptabilité de l'association est tenue conformément aux lois et
règlements en vigueur. Cette comptabilité fait apparaître annuellement un compte de
fonctionnement avec le résultat de l'exercice et un bilan. D'autre part, un budget
prévisionnel pour l'exercice suivant sera présenté et entériné à chaque assemblée
générale annuelle de l'association.







ARTICLE 22

Les statuts peuvent être modifiés par l'assemblée générale sur proposition du
comité Directeur, ou sur proposition du dixième des adhérents dont se compose l'assemblée générale.
Dans l'un et l'autre cas, la convocation, accompagnée d'un ordre du jour mentionnant les propositions de modification est adressée aux adhérents, avant la date fixée pour la réunion de l'assemblée.
L'assemblée générale ne peut modifier les statuts que si la moitié au moins de ses adhérents sont présents. Si ce quorum n'est pas atteint, l'assemblée est à nouveau convoquée sur le même ordre du jour ; la convocation est adressée aux adhérents de l'assemblée quinze jours au moins avant la date fixée pour la réunion.
L'assemblée générale statue sans condition de quorum.


FORMALITES ADMINISTRATIVES ET REGLEMENT INTERIEUR

ARTICLE 23

Le président du Comité Directeur doit accomplir toutes les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi du 1" Juillet 1901 et par le décret du 16 Août 1901 tant au moment de la création del'association qu'au cours de son existence ultérieure à savoir :

A - Les modifications apportées aux statuts
B - Le changement de titre de l'association
C - Le changement d'adresse du siège social
D - Les changements de personnes chargées de l'administration ou de direction de l'association

ARTICLE 24

Un règlement intérieur est établi par le Comité Directeur afin de préciser les
points non prévus aux statuts et destinés à l'administration interne de l'association.

APPARTENANCE A L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS

ARTICLE 25

L'association MUZILLAC TENNIS DE TABLE est membre adhérent de l'Office
Municipal des Sports (O.M.S). Elle est représentée au comité directeur et à
l'Assemblée générale de la dite association par son président et ses représentants
conformément aux statuts.

ARTICLE 26

L'association MUZILLAC TENNIS DE TABLE est propriétaire des actifs
nécessaires à son fonctionnement (espèces, avoirs bancaires, matériels, mobiliers).
Chaque année un inventaire du matériel et du mobilier propriété de l'association sera
dressé et co-signé par le président et le trésorier de l'association MUZILLAC TENNIS DE TABLE.

ARTICLE 27

Les présents statuts adoptés par l'Assemblée Générale extraordinaire de
l’association MUZILLAC TENNIS DE TABLE en date du 2003, annulent et
remplacent ceux adoptés par l'Assemblée Générale extraordinaire en date du 1 9 mai
2000. Ils sont applicables à compter du 2003.
Les présents statuts ainsi que les modifications qui peuvent être apportées
seront communiquées à la Préfecture du Morbihan ainsi qu'à la Direction
Départementale de la Jeunesse et des Sports dans le mois qui suit leur entérinement
en assemblée générale.









Le Président : Le Secrétaire : Le Trésorier :



Fait à Muzillac le 2003

Écrit par couturech | Commentaires (0) |  Imprimer

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